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Pour chacun des conseils communautaires de la communauté de communes, le compte rendu sommaire rend compte des décisions prises par l'assemblée et les délibérations sont les actes règlementaires qui rendent exécutoires ces décisions par leur transmission en préfecture.

 

Conseils communautaires année 2019

 

Conseil communautaire du 5 février 2019

 

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 147/19 : Elabotation du SCoT 2nd débat sur le PADD LogoPDF
  • Délibération 148/19 : Avenant n°5 à la convention de groupement de commandes pour l'élaboration des 3 SCoT LogoPDF
  • Délibération 149/19 : Avis sur un projet d'acquisition à Marcilly-en-Villette via l'EPFLi aux lieux-dits La Borde et les Naudières LogoPDF
  • Délibération 150/19 : EPFLi Foncier Coeur de France avis sur un projet d'acquisition à Ardon LogoPDF
  • Délibération 151/19 : Convention pour la mise en place d'une plateforme de services Campagnon LogoPDF
  • Délibération 152/19 : Décision modificative n°1 au budget principal 2018 LogoPDF
  • Délibération 153/19 : Affectation provisoire du résultat 2018 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 154/19 : Vote des taux de fiscalité 2019 LogoPDF
  • Délibération 155/19 : Vote du budget primitif 2019 - budget principal LogoPDF 
  • Délibération 156/19 : Affectation provisoire du résultat 2018 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 157/19 : Vote du budget primitif 2019 : budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF 
  • Délibération 158/19 : Affectation provisoire du résultat 2018 du budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 159/19 : Vote du budget primitif 2019 : budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 160/19 : Affectation provisoire du résultat 2018 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 161/19 : Vote du budget primitif 2019 : budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 162/19 : Versement des subventions 2019 aux associations  LogoPDF
  • Délibération 162-1/19 : Versement de la subvention 2019 à l'ESC Natation  LogoPDF
  • Délibération 162-2/19 : Versement de la subvention 2019 à Sologne Nature Environnement LogoPDF
  • Délibération 163/19 : Convention de partenariat financier 2019 avec "Les Petits Loups" LogoPDF
  • Délibération 164/19 : Convention de partenariat financier 2019 avec le Centre d'Initiatives Locales de Sologne LogoPDF
  • Délibération 165/19 : Convention de partenariat financier 2019 avec l'Office de Tourisme LogoPDF
  • Délibération 166/19 : AP/CP pour l'élaboration d'un PLU intercommunal LogoPDF
  • Délibération 167/19 : modification n°2 AP/CP Etudes des transferts de compétences eau et assainissement LogoPDF
  • Délibération 168/19 : Avenant n°1 à la convention de partenariat Leader 2014-2020 LogoPDF
  • Délibération 169/19 : DETR 2019 - Création d'une aire de jeux d'eau au CUBE LogoPDF
  • Délibération 170/19 : CRST - Création d'une aire de jeux d'eau au CUBE LogoPDF
  • Délibération 171/19 : DETR 2019 - Aménagement de voirie ZI de Marcilly-en-Villette LogoPDF
  • Délibération 172/19 : Comité de Marque - PLan de communication Sologne LogoPDF
  • Délibération 173/19 : Convention maitrise d'ouvrage SEBB pour le démantèlement des ouvrages LogoPDF
  • Délibération 174/19 : Bloquage temporaire du transfert des compétences "eau potable" et "assainissement"  LogoPDF
  • Délibération 175/19 : Définition du règlement d'attribution des aides directes aux entreprises dans le cadre de la convention avec la Région Centre Val de Loire LogoPDF
  • Délibération 176/19 : Convention d'objectifs et de financement du contrat "enfance jeunesse" avec la CAF LogoPDF
  • Délibération 177/19 : Recrutement en vacations d'un psychologue pour 2019 LogoPDF
  • Délibération 178/19 : Modification du tableau des effectifs : reclassement des assistants socio-éducatifs et des éducateurs de jeunes enfants LogoPDF
  • Délibération 179/19 : Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents LogoPDF
  • Délibération 180/19 : Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office du Tourisme LogoPDF

 

Conseil communautaire du 26 mars 2019

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 1/19 : modification de la commission "communication NTIC" LogoPDF
  • Délibération 2/19 : désignation d'un nouveau représentant titulaire au SMETABALogoPDF
  • Délibération 3/19 : désignation d'un nouveau représentant suppléant au SEBBLogoPDF
  • Délibération 4/19 : règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage LogoPDF
  • Délibération 5/19 : TEOM 2019 pour Ardon, Jouy-le-Potier et Ligny-le-Ribault LogoPDF
  • Délibération 6/19 : TEOM pour les communes du SMICTOM de Sologne LogoPDF
  • Délibération 7/19 : extension de la ZA de Marcilly : définition des conditions d'intervention de l'EPFLI LogoPDF
  • Délibération 8/19 : avis sur le SRADDET LogoPDF
  • Délibération 9/19 : modification du règlement intérieur du CUBE LogoPDF
  • Délibération 10/19 : constitution de groupement de commandes pour des prestations de gardiennage et surveillance de locaux et de manifestations diverses.  LogoPDF
  • Délibération 11/19 : contrat pour la fourniture de chaleur par énergie renouvelable du CUBE LogoPDF

 

Conseil communautaire du 21 mai 2019

 

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 12/19 : Composition du Conseil Communautaire à compter du prochain renouvellement LogoPDF
  • Délibération 13/19 : Compétence fourrière animale - modification des statutsLogoPDF
  • Délibération 14/19 : Modification de la composition d'une commission communautaire permanenteLogoPDF
  • Délibération 15/19 : Rapport d'activité 2018 du SPANC LogoPDF
  • Délibération 16/19 : Avis sur un projet d'acquisition à Marcilly-en-Villette via l'EPFLI LogoPDF
  • Délibération 17/19 : Adhésion à l'agence d'urbanisme LogoPDF
  • Délibération 18/19 : Avis sur le projet de PLU d'Orléans LogoPDF
  • Délibération 19/19 : Adoption du compte de gestion 2018 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 20/19 : Adoption du compte administratif 2018 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 21/19 : Affectation définitive du résultat 2018 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 22/19 : Vote du budget supplémentaire 2019 : budget principal LogoPDF
  • Délibération 23/19 : Adoption du compte de gestion 2018 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 24/19 : Adoption du compte administratif 2018 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 25/19 : Affectation définitive du résultat 2018 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 26/19 : Adoption du compte de gestion 2018 du budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 27/19 : Adoption du compte administratif 2018 du budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 28/19 : Affectation définitive du résultat 2018 du budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 29/19 : Adoption du compte de gestion 2018 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 30/19 : Adoption du compte administratif 2018 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 31/19 : Affectation définitive du résultat 2018 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 32/19 : Effacement des dettes dans le cadre d'un dossier de surendettement LogoPDF
  • Délibération 33/19 : Intégration de la CCPS au groupement de commandes éclairage public LogoPDF
  • Délibération 34/19 : Attribution du marché 19CC05 relatif aux prestations de maintenance des installations techniques du complexe aquatique "Le CUBE" LogoPDF
  • Délibération 35/19 : Conditions de versement de fonds de concours aux communes de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 36/19 : Etalement d'une provision pour risque LogoPDF
  • Délibération 37/19 : Attribution d'aides directes aux entreprises LogoPDF
  • Délibération 38/19 : Création d'un poste de directeur de l'aménagement durable du territoire LogoPDF
  • Délibération 39/19 : Création d'un poste d'adjoint technique LogoPDF
  • Délibération 40/19 : Emplois saisonniers 2019 - Office de tourisme de Ligny-le-Ribault LogoPDF
  • Délibération 41/19 : Emplois saisonniers et accroissement temporaire d'activité 2019 au CUBE LogoPDF
  • Délibération 42/19 : Modification du régime indemnitaire LogoPDF
  • Délibération 43/19 : Modification du règlement intérieur du CUBE LogoPDF
  • Délibération 44/19 : Subvention CNDS 2019 pour le dispositif "j'apprends à nager"LogoPDF

 

Conseil communautaire du 10 juillet 2019

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 45/19 : Convention 2019 relative à l'aide au logement temporaire pour la gestion d'aires des gens du voyageLogoPDF
  • Délibération 46/19 : Renouvellement de la commission de suivi de site THALESLogoPDF
  • Délibération 47/19 : Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) pour l'année 2020LogoPDF
  • Délibération 48/19 : Avenant n°3 à la convention de groupement de commande sur le suivi juridique des 3 SCoTLogoPDF
  • Délibération 49/19 : Répartition du prélèvement FPIC 2019LogoPDF
  • Délibération 50/19 : Attribution du marché n° 19CC08 relatif à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLogoPDF
  • Délibération 51/19 : Convention de servitudes avec le département et Lysséo pour le déploiement du THD à Ménestreau en VilletteLogoPDF
  • Délibération 52/19 : Convention de servitudes avec Enedis pour le racordement de l'entreprise Panibois à Marcilly en VilletteLogoPDF
  • Délibération 53/19 : Modification du tableau des effectifsLogoPDF
  • Délibération 54/19 : Partenariat de formation professionnelle territorialisée avec le CNFPTLogoPDF
  • Délibération 55/19 : Modification du tarif applicable aux structures de loisir et ALSH pour le CUBELogoPDF
  • Délibération 56/19 : Modification de la convention d'occupation du CUBE pour les MNS recrutés pour la saison estivaleLogoPDF
  • Délibération 57/19 : Convention de partenariat 2019 relative aux bénéficiaires du RSALogoPDF

 

Conseil communautaire du 15 octobre 2019

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 58/19 : Motion relative à la réorganisation du réseau de proximité des finances publiques LogoPDF
  • Délibération 59/19 : Rapport d'activités de la CCPS 2018 LogoPDF
  • Délibération 60/19 : Modification de la composition de la commission finances suite à démission LogoPDF
  • Délibération 61/19 : Modification du tableau des effectifs LogoPDF
  • Délibération 62/19 : Protection sociale complémentaire LogoPDF
  • Délibération 63/19 : Adoption des nouveaux statuts de l'amicale du personnel LogoPDF
  • Délibération 64/19 : Vacations horaires pour le CUBE LogoPDF
  • Délibération 65/19 : Réaménagement d'un emprunt LogoPDF
  • Délibération 66/19 : Décision modificative n°1 - Budget principal LogoPDF
  • Délibération 67/19 : Exonération TEOM pour un habitant de Ligny-le-RibaultLogoPDF
  • Délibération 68/19 : Exonération TEOM des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux LogoPDF
  • Délibération 69/19 : Participation octobre rose LogoPDF
  • Délibération 70/19 : Avenant n°1 - contrat départemental d'intérêt supra-communal LogoPDF
  • Délibération 71/19 : Demande de subvention via le programme Leader : Etude relative aux chemins de randonnées de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 72/19 : Avenant n°6 à la convention constitutive de groupement de commande de "3 SCoT" LogoPDF
  • Délibération 73/19 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT LogoPDF
  • Délibération 74/19 : Lancement de la procédure de modification du PLU d'Ardon pour la zone UDz de la ZAC de Limère LogoPDF
  • Délibération 75/19 : Prescription de l'élaboration du PLUi et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation LogoPDF
  • Délibération 76/19 : EPFLi Foncier Coeur de France - Avis sur un projet d'acquisition d'Ardon LogoPDF
  • Délibération 77/19 : Convention de prestation pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la CCTVL LogoPDF
  • Délibération 78/19 : Convention de mise à disposition temporaire du Complexe aquatique le CUBE entre la Communauté de Communes des Portes de Sologne et les utilisateurs. LogoPDF

 

Conseil communautaire du 26 novembre 2019

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 79/19 : Débat d'orientations budgétaires (DOB 2020) du budget principal LogoPDF
  • Délibération 80/19 : Débat d'orientations budgétaires (DOB 2020) du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 81/19 : Débat d'orientations budgétaires (DOB 2020) du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 82/19 : Débat d'orientations budgétaires (DOB 2020) du budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 83/19 : Modification des conditions d'attribution des fonds de concours LogoPDF
  • Délibération 84/19 : Attribution des fonds de concours à la commune de SENNELY (aménagement de la rue de la mairie) LogoPDF
  • Délibération 85/19 : Attribution des fonds de concours à la commune de SENNELY (travaux d'assainissement de l'eau pluvial) LogoPDF
  • Délibération 86/19 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de SENNELY (travaux de VRD) LogoPDF
  • Délibération 87/19 : Attribution d'un fonds de concours à la commune d'ARDON LogoPDF
  • Délibération 88/19 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de JOUY-LE-POTIER LogoPDF
  • Délibération 89/19 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de MENESTREAU-EN-VILLETTE LogoPDF
  • Délibération 90/19 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de MARCILLY-EN-VILLETTE LogoPDF
  • Délibération 91/19 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de LIGNY-LE-RIBAULT LogoPDF
  • Délibération 92/19 : Attribution d'un fonds de concours à la commune de LA FERTE SAINT-AUBIN LogoPDF
  • Délibération 93/19 : Adoption du projet de travaux de voirie ZA de Marcilly-en-Villette LogoPDF
  • Délibération 94/19 : Décision modificative n°1 Budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 95/19 : Adhésion au portail Vigifoncier de la SAFER LogoPDF
  • Délibération 96/19 : Avis sur l'adhésion de la CC de la Châtre et Sainte Sévère à l'EPFLI LogoPDF
  • Délibération 97/19 : Rapport annuel d'activité 2018 SMICTOM de Sologne LogoPDF
  • Délibération 98/19 : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de la CCTVL LogoPDF
  • Délibération 99/19 : Porter à connaissance Atlas des Zones Inondables (AZI) du Cosson LogoPDF
  • Délibération 100/19 : Comité de marque - Plan de communication Sologne 2020 LogoPDF
  • Délibération 101/19 : Convention d'objectifs et de financement "Relais assistants maternels" avec la Caf du Loiret LogoPDF

 

Conseils communautaires année 2018 

 

Conseil communautaire du 23 janvier 2018

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 1/18 : Election de délégués auprès du SEBB LogoPDF
  • Délibération 2/18 : Subvention 2018 pour l'association Office de Tourisme des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 3/18 : Subvention 2018 pour le CILS LogoPDF
  • Délibération 4/18 : Décision modification n°1 au budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 5/18 : EPFLI Notification de décision de CA - avis sur décision du membre de l'EPFLI Foncier Coeur de france LogoPDF
  • Délibération 6/18 : Lancement de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale sur le périmètre de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 7/18 : Adhésion au groupement de commande de l'interSCoT LogoPDF
  • Délibération 8/18 : Modification du tableau des effectifs LogoPDF
  • Délibération 9/18 : Zone d'activités Chavannerie II - cession d'une parcelle à Lionel Lafaix LogoPDF

 

Conseil communautaire du 20 mars 2018

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 10/18 : Transfert de l'exercice de la compétence GEMAPI au SEBB LogoPDF
  • Délibération 11/18 : Débat d'orientation budgétaire (DOB 2018) du budget principal LogoPDF
  • Délibération 12/18 : Débat d'orientation budgétaire (DOB 2018) du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 13/18 : Débat d'orientation budgétaire (DOB 2018) du budget annexe Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 14/18 : Débat d'orientation budgétaire (DOB 2018) du budget annexe prestation de service LogoPDF
  • Délibération 15/18 : Demande de subventions liées au contrat départemental de soutien aux projets structurants du territoire de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 16/18 : Adoption du projet de réhabilitation du CUBE dans le cadre du contrat départemental de soutien aux projets structurants de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 17/18 : Adoption du projet d'extension des ZA dans le cadre du contrat départemental de soutien aux projets structurants de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 18/18 : Désigantion des représentants de la CCPS auprès du GIP APPROLYS LogoPDF
  • Délibération 19/18 : Approbation du PLU d'Ardon LogoPDF
  • Délibération 20/18 : Avis sur l'acquisition via l'EPFLI d'un terrain rue des jardins à La Ferté Saint-Aubin LogoPDF
  • Délibération 21/18 : Recrutement d'un psychologue en vacation année 2018 LogoPDF
  • Délibération 22/18 : Approbation du POSS du Complexe aquatique le CUBE LogoPDF
  • Délibération 23/18 : Versement d'heures supplémentaires et complémentaires LogoPDF
  • Délibération 24/18 : Mise à disposition des équipements aquatiques du CUBE aux éducateurs pour dispenser des leçons de natation LogoPDF

 

Conseil communautaire du 10 avril 2018

 

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 25/2018 : Adoption du compte de gestion 2017 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 26/2018 : Adoption du compte administratif 2017 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 27/2018 : Affectation du résultat 2017 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 28/2018 : Vote du budget primitif 2018 : budget principal LogoPDF
  • Délibération 29/2018 : Vote des taux de fiscalité 2018 LogoPDF
  • Délibération 30/2018 : Adoption du compte de gestion 2017 du budget annexe Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 31/2018 : Adoption du compte administratif 2017 du budget annexe Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 32/2018 : Affectation du résultat 2017 du budget annexe Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 33/2018 : Vote du budget primitif 2018 : budget annexe Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 34/2018 : Adoption du compte de gestion 2017 du budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 35/2018 : Adoption du compte administratif 2017 du budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 36/2018 : Affectation du résultat 2017 du budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 37/2018 : Vote du budget primitif 2018 : budget annexe Prestations de service LogoPDF
  • Délibération 38/2018 : Adoption du compte de gestion 2017 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 39/2018 : Adoption du compte administratif 2017 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 40/2018 : Affectation du résultat 2017 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 41/2018 : Vote du budget primitif 2018 : budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 42-1/2018 : Versement des subventions 2018 aux associations LogoPDF
  • Délibération 42-2/2018 : Versement des subventions 2018 aux associations du collège, Jardin et Vie, Sologne Nature Environnement LogoPDF
  • Délibération 42-3/2018 : Versement de la subvention 2018 à l'ESC Natation LogoPDF
  • Délibération 43/2018 : Convention de partenariat financier 2018 avec "Les Petits Loups" LogoPDF
  • Délibération 44/2018 : Convention de partenariat financier 2018 avec le CILS LogoPDF
  • Délibération 45/2018 : Convention de partenariat financier 2018 avec l'Office de Tourisme LogoPDF
  • Délibération 46/2018 : Modification n°3 de l'AP/CP pour le réaménagement des locaux techniques du CUBE LogoPDF
  • Délibération 47/2018 : Suppression d'une AP/CP pour élaboration d'un PLU intercommunal LogoPDF
  • Délibération 48/2018 : Modification n°1 de l'AP/CP pour des études relatives à la prise de compétences eau et assainissement LogoPDF
  • Délibération 49/2018 : Adoption de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2018 pour les communes de l'ex SMIRTOM de Beaugency LogoPDF
  • Délibération 50/2018 : Adoption de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2018 pour les communes du SMICTOM de Sologne LogoPDF
  • Délibération 51/2018 : Provision pour risque 2018 ZA de Limère LogoPDF
  • Délibération 52/2018 : Intégration de la CCPS au groupement de commandes passé dans le cadre de l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi juridique des SCoT LogoPDF
  • Délibération 53/2018 : Demande de suvention dans le cadre des études relatives à l'accompagnement au transfert des compétences eau et assainissement LogoPDF
  • Délibération 54/2018 : Dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et Cérémonies" LogoPDF
  • Délibération 55/2018 : Tarifs du CUBE - Ecole de natation LogoPDF
  • Délibération 56/2018 : Location d'espaces aquatiques au CUBE LogoPDF
  • Délibération 57/2018 : Avis de la CCPS au titre de l'article L.143-16 du code de l'urbanisme LogoPDF 
  • Délibération 58/2018 : Modification des statuts, désignation de délégués et transfert de la compétence GEMAPI au Syndicat Mixte d'Etudes, de Travaux et d'Aménagement du bassinde l'Ardoux LogoPDF
  • Délibération 59/2018 : Contrat d'Objectif Territorial pour le déploiement des énergies renouvelables thermiques LogoPDF
  • Délibération 60/2018 : Demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport pour le dispositif collectivités territoriales "J'apprends à Nager" LogoPDF

 

Conseil communautaire du 29 mai 2018

 

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 61/2018 : Modification des statuts du SEBB LogoPDF
  • Délibération 62/2018 : Intégration d'une compétence facultative sur les milieux aquatiques dans les statuts de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 63/2018 : Approbation du bilan d'activité 2017 LogoPDF
  • Délibération 64/2018 : AVAP de La Ferté Saint-Aubin - accord sur la délégation de la conduite de la procédure à la Ville LogoPDF
  • Délibération 65/2018 : Désignation d'un représentant pour siéger à la CLAVAP de La Ferté Saint-Aubin LogoPDF
  • Délibération 66/2018 : Ardon - Plan Local d'Urbanisme - Instauration d'une obligation de soumettre les clôtures à déclaration préalable LogoPDF
  • Délibération 67/2018 : Ardon - Plan Local d'Urbanisme - Instauration d'une obligation de soumettre les ravalements à déclaration préalable LogoPDF
  • Délibération 68/2018 : Ardon - Plan Local d'Urbanisme - Instauration et délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) LogoPDF
  • Délibération 69/2018 : Plans Locaux d'Urbanisme - Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) aux communes de Jouy-le-Potier, La Ferté Saint-Aubin, Ligny-le-Ribault et Marcilly-en-Villette LogoPDF
  • Délibération 70/2018 : Modification de tarifs du CUBE pour les comités d'entreprises LogoPDF
  • Délibération 71/2018 : Remboursement de frais supportés par un agent communautaire LogoPDF
  • Délibération 72/2018 : Groupement de commandes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage LogoPDF
  • Délibération 73/2018 : Emplois saisonniers 2018 - office de tourisme de Ligny-le-Ribault LogoPDF
  • Délibération 74/2018 : Emplois saisonniers 2018 - Complexe aquatique le CUBE LogoPDF

 

 

Conseil communautaire du 19 juin 2018

 

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 75/2018 : Convention 2018 relative à l'aide au logement temporaire pour la gestion d'aires des gens du voyage LogoPDF
  • Délibération 76/2018 : Soutien au déroulement des épreuves hippiques à Lamotte-Beuvron dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 LogoPDF
  • Délibération 77/2018 : Avis sur le projet régional de santé (PRS2)LogoPDF
  • Délibération 78/2018 : Motion de soutien à l'agence de l'eau Loire BretagneLogoPDF
  • Délibération 79/2018 : Approbation du PLU de Ménestreau-en-VilletteLogoPDF
  • Délibération 80/2018 : Avis sur le périmètre délimité des abords de l'église Notre-Dame de Ménestreau-en-VilletteLogoPDF
  • Délibération 81/2018 : Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP) pour les fonctions de régisseurLogoPDF
  • Délibération 82/2018 : Modification du tableau des effectifsLogoPDF
  • Délibération 83/2018 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacementLogoPDF
  • Délibération 84/2018 : Répartition du prélèvement FPIC 2018LogoPDF
  • Délibération 85/2018 : Convention relative au référencement pour l'insertion sociale des bénéficiaires du RSALogoPDF

 

 

Conseil communautaire du 10 juillet 2018

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 86/2018 : Désignation des membres délégués CCPS pour siéger au SEBB LogoPDF
  • Délibération 87/2018 : Avenant n°2 au CRST Sologne Val Sud LogoPDF
  • Délibération 88/2018 : Dissolution du Syndicat Intercommunal du Collège de Lamotte Beuvron LogoPDF
  • Délibération 89/2018 : Débat sur le PADD du SCoTLogoPDF
  • Délibération 90/2018 : Modification simplifiée n°1 du PLU d'Ardon - modalités de mise à disposition au publicLogoPDF
  • Délibération 91/2018 : Décision modificative n°1 du budget principalLogoPDF
  • Délibération 92/2018 : Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service d'Assainissement Non Collectif LogoPDF
  • Délibération 93/2018 : Intervention de l'EPFLI pour l'acquisition d'un terrain à vocation économique sur Marcilly-en-Villette LogoPDF

 

 

Conseil communautaire du 25 septembre 2018

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 94/2018 : Rapport d'activités de la CCPS 2017 LogoPDF
  • Délibération 95/2018 : PLU Ménestreau : instauration d'une obligation de soumettre les clôtures à déclaration préalable LogoPDF
  • Délibération 96/2018 : PLU Ménestreau : instauration d'une obligation de soumettre les ravalements à déclaration préalable LogoPDF
  • Délibération 97/2018 : PLU Ménestreau : instauration et délégation du Droit de Préemption urbain (DPU) LogoPDF
  • Délibération 98/2018 : PLU Ardon : modification simplifiée n°1 LogoPDF
  • Délibération 99/2018 : Acquisition d'un terrain à vocation économique sur Marcilly-en-Villette via l'EPFLI LogoPDF
  • Délibération 100/2018 : ZA Marcilly-en-Villette acquisition d'une parcelle pour régularisation de voierie LogoPDF
  • Délibération 101/2018 : Convention de partenariat économique avec la Région Centre Val de Loire LogoPDF
  • Délibération 102/2018 : Création d'un emploi permanent de catégorie A LogoPDF
  • Délibération 103/2018 : Approbation d'une convention de répartition du personnel du Pays et mise à disposition d'un agent LogoPDF
  • Délibération 104/2018 : Avenant à la convention de mise à disposition de personnel avec Ardon pour la pré-instruction LogoPDF
  • Délibération 105/2018 : Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité LogoPDF
  • Délibération 106/2018 : Modification en cours d'exécution n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du CUBE LogoPDF
  • Délibération 107/2018 : instauration de la taxe de séjour LogoPDF
  • Délibération 108/2018 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme LogoPDF
  • Délibération 109/2018 : Exonération TEOM des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux LogoPDF
  • Délibération 110/2018 : Rapport annuel d'activité 2017 du SMICTOM de Sologne LogoPDF
  • Délibération 111/2018 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de la CCTVL LogoPDF

 

Conseil communautaire du 27 novembre 2018

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 112/2018 :  Dissolution du Pays Sologne Val Sud LogoPDF
  • Délibération 113/2018 :  Convention pour le recrutement d'un chef de projet Sologne LogoPDF
  • Délibération 114/2018 :  Modification des représentants auprès du SMICTOM de SologneLogoPDF
  • Délibération 115/2018 :  Protection des données, avenant à la convention d'adhésion au GIP RECIALogoPDF
  • Délibération 116/2018 :  Avenant n°1 à la convention de coopération entre la CCPS, le CILS et Pôle EmploiLogoPDF
  • Délibération 117/2018 :  Protection sociale complémentaire : mandat au centre de gestionLogoPDF
  • Délibération 118/2018 :  Participation à octobre roseLogoPDF
  • Délibération 119/2018 :  Attribution du marché n°CC18001 relatif à la gestion des aires d'accueil des gens du voyageLogoPDF
  • Délibération 120/2018 :  Attribution marché de portage des repasLogoPDF
  • Délibération 121/2018 :  Avenant n°2 au groupement de commandes pour l'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi juridique du SCoTLogoPDF
  • Délibération 122/2018 :  Résiliation lot n°3 Métallerie - Serrurerie - Opération de travaux d'extension des locaux techniques du complexe aquatiqueLogoPDF
  • Délibération 123/2018 :  Demande de subvention auprès de la région dans le cadre de la réalisation d'un schéma de développement économiqueLogoPDF
  • Délibération 124/2018 :  ZA de Ménestreau - cession d'un ensemble foncier à Monsieur David Baetens SCI FAMALogoPDF
  • Délibération 125/2018 :  Signature d'une convention relative à la mise en oeuvre d'un Contrat Local de SantéLogoPDF
  • Délibération 126/2018 :  Délégation des compétences GEMAPI au SEBBLogoPDF
  • Délibération 127/2018 :  Modification du périmètre du SMICTOM de SologneLogoPDF
  • Délibération 128/2018 :  Convention d'utilisation du CUBE pour l'encadrement de séances de préparation à l'accouchementLogoPDF

 

Conseil communautaire du 18 décembre 2018

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 129/2018 : Débat d'Orientations Budgétaires (DOB 2019) du budget principal LogoPDF
  • Délibération 130/2018 : DOB 2019 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 131/2018 : DOB 2019 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 132/2018 : DOB 2019 du budget annexe prestations de service LogoPDF
  • Délibération 133/2018 : Attributions de compensation 2019 LogoPDF
  • Délibération 134/2018 : Modification n°4 de programme pour le réaménagement des locaux techniques du complexe aquatique LogoPDF
  • Délibération 135/2018 : Autorisation budgétaire spéciale 2019 - budget principal LogoPDF
  • Délibération 136/2018 : Adoption des tarifs communautaires pour 2019 - portage des repasLogoPDF
  • Délibération 137/2018 : Adoption des tarifs communautaires pour 2019 - accueil des gens du voyage LogoPDF
  • Délibération 138/2018 : Adoption des tarifs communautaires pour 2019 - CUBE LogoPDF
  • Délibération 139/2018 : Tarifs SPANC 2019 LogoPDF
  • Délibération 140/2018 : Subvention 2019 pour l'association Office de Tourisme des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 141/2018 : Mises à disposition de services entre La Ferté Saint-Aubin et la CCPS - avenant n°8 LogoPDF
  • Délibération 142/2018 : Mises à disposition partielle de service entre Ardon et la CCPS LogoPDF
  • Délibération 143/2018 : Mises à disposition partielle de service entre Jouy-le-Potier et la CCPS LogoPDF
  • Délibération 144/2018 : Mises à disposition partielle de service entre Ménesreau-en-Villette et la CCPS LogoPDF
  • Délibération 145/2018 : Modification du tableau des effectifs LogoPDF
  • Délibération 146/2018 : Modalités de collaboration avec les communes dans le cadre de l'élaboration du PLUiLogoPDF

 

Conseils communautaires année 2017

 

Conseil communautaire du 17 janvier 2017

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 1/17 : élection du Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 2/17 : détermination du nombre de vice-présidents siégeant au sein du conseil communautaire LogoPDF
  • Délibération 3/17 : élection du 1er vice-Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 4/17 : élection du 2ème vice-Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 5/17 : élection du 3ème vice-Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 6/17 : élection du 4ème vice-Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 7/17 : élection du 5ème vice-Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 8/17 : élection du 6ème vice-Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 9/17 : élection du 7ème vice-Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 10/17 : élection du 8ème vice-Président de la Communauté de Communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 11/17 : modification des commissions thématiques intercommunales permanentes LogoPDF 
  • Délibération 12/17 : désignation des membres de la commission communautaire permanente "aménagement de l'espace et développement économique" LogoPDF
  • Délibération 13/17 : désignation des membres de la commission communautaire permanente "affaires sociales et logement" LogoPDF
  • Délibération 14/17 : désignation des membres de la commission communautaire permanente "tourisme et culture" LogoPDF
  • Délibération 15/17 : désignation des membres de la commission communautaire permanente "enfance et affaires scolaires" LogoPDF
  • Délibération 16/17 : désignation des membres de la commission communautaire permanente "environnement et cadre de vie" LogoPDF
  • Délibération 17/17 : désignation des membres de la commission communautaire permanente "sport et loisirs" LogoPDF
  • Délibération 18/17 : désignation des membres de la commission communautaire permanente "finances" LogoPDF
  • Délibération 19/17 : désignation des membres de la commission communautaire permanente "communication, NTIC" LogoPDF
  • Délibération 20/17 : désignation des membres de la commission "appel d'offres" LogoPDF
  • Délibération 21/17 : modalités de désignation des membres de la CLECT LogoPDF
  • Délibération 22/17 : désignation des représentants auprès du SMIRTOM de Beaugency LogoPDF
  • Délibération 23/17 : désignattion des représentants auprès du syndicat du Cosson LogoPDF
  • Délibération 24/17 : désignation des représentants auprès du syndicat du bassin de l'Ardoux LogoPDF
  • Délibération 25/17 : désignation des représentants auprès du CILS LogoPDF
  • Délibération 26/17 : délégations du conseil communautaire au Président LogoPDF
  • Délibération 27/17 : fixation des indemnités de fonction du Président et des vice-Présidents LogoPDF
  • Délibération 28/17 : subvention 2017 pour l'association Office de Tourisme des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 29/17 : subvention 2017 pour le CILS LogoPDF

 

Conseil communautaire du 21 mars 2017

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 30/17 : débat d'orientations budgétaires (DOB) 2017 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 31/17 : débat d'orientations budgétaires (DOB) 2017 du budget annexe Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 32/17 : débat d'orientations budgétaires (DOB) 2017 du budget annexe prestation de services LogoPDF
  • Délibération 33/17 : débat d'orientations budgétaires (DOB) 2017 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 34/17 : demande de remise gracieuse du régisseur principal du complexe aquatique LogoPDF
  • Délibération 35/17 : liste des marchés passés durant l'année 2016 pour le compte de la communauté de communes des portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 36/17 : zone d'activités de Ménestreau-en-Villette - cession d'une parcelle à l'entreprise Bersi sonorisation LogoPDF
  • Délibération 37/17 : adhésion de la communauté de communes des portes de sologne au GIP Loire&Orléans éco LogoPDF
  • Délibération 38/17 : mise à disposition d'un conseiller de prévention avec le centre de gestion du loiret LogoPDF
  • Délibération 39/17 : demande de subvention pour la mise en place d'une démarche d'évaluation des risques professionnels au Fonds National de Prévention (FNP) de la CNRACL LogoPDF
  • Délibération 40/17 : mise à disposition d'un instructeur droit du sol auprès de la commune de Jouy le Potier LogoPDF
  • Délibération 41/17 : modification du tableau des emplois permanents LogoPDF
  • Délibération 42/17 : modification de l'indice de référence des indemnités de fonction du Président et des vice-présidents LogoPDF
  • Délibération 43/17 : EPFLi Foncier coeur de France - avis sur un projet d'acquisition de la ferté saint aubin LogoPDF
  • Délibération 44/17 : EPFLi Foncier coeur de France - saisine de la communauté de communes par la ville de la ferté saint aubin dans le cadre d'une acquisition foncière LogoPDF
  • Délibération 45/17 : blocage temporaire du transfert de compétence en matière de PLU  LogoPDF

 

Conseil communautaire du 11 avril 2017

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 46/17 : Désignation des représentants OTSI LogoPDF
  • Délibération 47/17 : Adoption du compte de gestion 2016 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 48/17 : Adoption du compte administratif 2016 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 49/17 : Affectation des résultats 2016 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 50/17 : Vote du budget primitif 2017 : budget principal LogoPDF
  • Délibération 51/17 : Vote des taux de fiscalité 2017 LogoPDF
  • Délibération 52/17 : Lissage des taux de fiscalité suite à l'intégration de Jouy-le-Potier LogoPDF
  • Délibération 53/17 : Taxe d'habitation : abattements sur la bas d'imposition des habitations principales pour les personnes aux revenus modestes LogoPDF
  • Délibération 54/17 : Adoption du compte de gestion 2016 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 55/17 : Adoption du compte administratif 2016 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 56/17 : Affectation du résultat 2016 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 57/17 : Budget primitif 2017 : budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 58/17 : Adoption du compte de gestion 2016 du budget annexe prestations de services LogoPDF
  • Délibération 59/17 : Adoption du compte administratif 2016 du budget annexe prestations de services LogoPDF
  • Délibération 60/17 : Affectation du résultat 2016 du budget annexe prestations de services LogoPDF
  • Délibération 61/17 : Vote du budget primitif 2017 : budget annexe prestations de services LogoPDF
  • Délibération 62/17 : Adoption du compte de gestion 2016 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 63/17 : Adoption du compte administratif 2016 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 64/17 : Affectation du résultat 2016 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 65/17 : Vote du budget primitif 2017 : budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 66/17 : Versement des subventions 2017 aux associations LogoPDF
  • Délibération 67/17 : Convention de partenariat financier 2017 avec "Les petits loups" LogoPDF
  • Délibération 68/17 : Convention de partenariat financier 2017 avec le CILS LogoPDF
  • Délibération 69/17 : Convention d'objectifs 2017-2019 avec l'OTSI LogoPDF
  • Délibération 70/17 : Convention de partenariat financier avec l'OTSI LogoPDF
  • Délibération 71/17 : Modification de l'autorisation de programme pour le réaménagement des locaux techniques du complexe aquatique du Cosson  LogoPDF
  • Délibération 72/17 : Ouverture d'une autorisation de programme pour l'élaboration d'un PLU intercommunal LogoPDF
  • Délibération 73/17 : Ouverture d'une autorisation de programme pour des études relatives à la prise des compétences eau et assainissement LogoPDF
  • Délibération 74/17 : Adoption de la TEOM 2017 pour les communes du SMIRTOM de Beaugency LogoPDF
  • Délibération 75/17 : Adoption de la TEOM 2017 pour les communes du SMICTOM de Sologne LogoPDF
  • Délibération 76/17 : Constitution d'une provision pour risque LogoPDF

 

Conseil communautaire du 27 juin 2017

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 77/17 : Rapport d'activités de la CCPS 2017 Délibération Délibération LogoPDF
  • Délibération 78/17 : Modification de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle "action sociale" LogoPDF
  • Délibération 79/17 : Convention de mise en place d'une maison de services au public avec La Poste LogoPDF
  • Délibération 80/17 : Définition des conditions financières de liquidation du SMIRTOM de Beaugency LogoPDF
  • Délibération 81/17 : Convention de prestation pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères avec la CCTVL LogoPDF
  • Délibération 82/17 : Institution de la TEOM LogoPDF
  • Délibération 83/17 : Modification des statuts du syndicat d'entretien du bassin du Beuvron LogoPDF
  • Délibération 84/17 : Convention 2017 relative au logement temporaire pour la gestion d'aires des gens du voyage LogoPDF
  • Délibération 85/17 : Répartition du prélèvement FPIC 2017 LogoPDF
  • Délibération 86/17 : Modification des tarifs du complexe aquatique LogoPDF
  • Délibération 87/17 : avenant n°1 au marché CC16005 "maîtrise d'oeuvre liée à l'opération de réhabilitation / délocalisation partielle des locaux techniques du complexe" LogoPDF
  • Délibération 88/17 : attribution et signature des marchés de travaux liés à l'opération de réhabilitation / délocalisation partielle des locaux techniques du complexe LogoPDF
  • Délibération 89/17 : demande de subvention à la région dans le cadre du contrat régional de solidarité territoriale avec le pays sologne val sud LogoPDF
  • Délibération 90/17 : plan de formation des agents communautaires LogoPDF
  • Délibération 91/17 : modification du tableau des emplois permanents LogoPDF
  • Délibération 92/17 : emplois saisonniers 2017 - office de tourisme de Ligny-le-Ribault LogoPDF
  • Délibération 93/17 : régime indemnitaire pour la filière sportive LogoPDF
  • Délibération 94/17 : mise à disposition d'un instructeur droit du sol auprès de la commune de Jouy-le-Potier LogoPDF
  • Délibération 95/17 : mise à disposition de personnel entre la commune d'Ardon et la CCPS LogoPDF
  • Délibération 96/17 : mise à disposition de personnel entre la commune de Ménestreau-en-Villette et la CCPS LogoPDF
  • Délibération 97/17 : Convention relative au référencement pour l'insertion sociale des bénéficiaires du RSA LogoPDF
  • Délibération 98/17 : Rapport d'activités 2016 du SPANC LogoPDF

 

Conseil communautaire du 26 septembre 2017

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 99/17 : modification des statuts de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 100/17 : modification des statuts du syndicat intercommunal du Bassin du Loiret LogoPDF
  • Délibération 101/17 : Affiliation au CDG pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret LogoPDF
  • Délibération 102/17 : Transfert de la compétence PLU au 1er janvier 2018 LogoPDF
  • Délibération 103/17 : Retrait de la délégation SCoT au Pays Sologne Val Sud - Prise de la compétence par la CCPS LogoPDF
  • Délibération 104/17 : Contrat départemental de soutien aux projets structurants du territoire de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 105/17 : Marché de prestation de nettoyage au complexe aquatique du Cosson LogoPDF
  • Délibération 106/17 : Intégration fiscale progressive des montants de base minimum CFE suite à l'intégration de Jouy-le-Potier LogoPDF
  • Délibération 107/17 : TEOM Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux LogoPDF
  • Délibération 108/17 : Attribution d'une subvention à l'amicale du personnel LogoPDF
  • Délibération 109/17 : Aide à l'immobilier d'entreprise - PANIBOIS - Marcilly en Villette LogoPDF
  • Délibération 110/17 : Autorisation de déposer un permis sur bien d'autrui à Monsieur Patrice Pajon LogoPDF
  • Délibération 111/17 : Rapport annuel d'activité 2016 SMICTOM de Sologne LogoPDF
  • Délibération 112/17 : Rapport annuel d'activité 2016 SMIRTOM de Beaugency LogoPDF
  • Délibération 113/17 : Signature avenant convention pour la mise en oeuvre du service de transports scolaires LogoPDF

 

 

Conseil communautaire du 14 novembre 2017

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 114/17 : Modification des membres des commissions de la CCPS LogoPDF
  • Délibération 115/17 : Mise à disposition d'un local pour la préservation du fonds d'archives LogoPDF
  • Délibération 116/17 : Modification des statuts du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron LogoPDF
  • Délibération 117/17 : Effacement des dettes dans le cadre d'une liquidation judiciaire LogoPDF
  • Délibération 118/17 : Admissions en non valeurs LogoPDF
  • Délibération 119/17 : Modification n°2 de l'AP/CP pour le réaménagement des locaux techniques du complexe aquatique LogoPDF
  • Délibération 120/17 : Décision modificative n°1 an budget annexe SPANCLogoPDF
  • Délibération 121/17 : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de l'Office de TourismeLogoPDF
  • Délibération 122/17 : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de CCAS de La Ferté Saint-AubinLogoPDF
  • Délibération 123/17 : Renouvellement de l'adhésion au service de médecine préventiveLogoPDF
  • Délibération 124/17 : Cession d'une parcelle à Monsieur Patrice Pajon gérant de l'entreprise DEM METROLOGIELogoPDF
  • Délibération 125/17 : Cession d'une parcelle à Julie et Cédric SABARD, gérants de l'entreprise SCBLLogoPDF
  • Délibération 126/17 : Convention de servitudes avec ERDF sur la Chavannerie IILogoPDF
  • Délibération 127/17 : Adhésion à l'Agence Loiret Numérique et désignation de déléguésLogoPDF

 

 

Conseil communautaire du 20 décembre 2017

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 128/17 : Modification de l'intérêt communautaire des compétences exercées par la CCPS LogoPDF
  • Délibération 129/17 : Désignation des représentants auprès de l'AHSAP LogoPDF
  • Délibération 130/17 : Désignation des représentants auprès de l'ASAP LogoPDF
  • Délibération 131/17 : Adoption du rapport de la CLECT du 31 octobre 2017 LogoPDF
  • Délibération 132/17 : Attributions de compensation 2018 LogoPDF
  • Délibération 133/17 : Autorisation budgétaire spéciale 2018 - budget principal LogoPDF
  • Délibération 134/17 : Décision modification n°1 au budget principal 2017 LogoPDF
  • Délibération 135/17 : Décision modification n°2 au budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 136/17 : Autorisation de contracter une ligne de trésorerie LogoPDF
  • Délibération 137/17 : Adoption des tarifs communautaires pour 2018 LogoPDF
  • Délibération 138/17 : Tarifs SPANC 2018 LogoPDF
  • Délibération 139/17 : Convention d'utilisation des équipements sportifs pour l'utilisation du Cube par le collège du Pré des Rois LogoPDF
  • Délibération 140/17 : Protection sociale complémentaire - risque prévoyance maintien de salaire LogoPDF
  • Délibération 141/17 : Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents LogoPDF
  • Délibération 142/17 : Convention modifiant les conditions d'intervention de l'ACFI du CDG 45 LogoPDF
  • Délibération 143/17 : Mises à disposition de services entre entre La Ferté Saint-Aubin et la CCPS - avenant n°7 LogoPDF
  • Délibération 144/17 : Mises à disposition partielle de service entre Ardon et la CCPS LogoPDF
  • Délibération 145/17 : Mises à disposition partielle de service entre Jouy-le-Potier et la CCPS LogoPDF
  • Délibération 146/17 : Mises à disposition partielle de service entre Ménesteau-en-Villette et la CCPS LogoPDF
  • Délibération 147/17 : Mise à jour du règlement intérieur des agents de la Communauté de Communes LogoPDF
  • Délibération 148/17 : Cession d'un ensemble foncier sur la Chavannerie II à Jérôme Marruecos LogoPDF
  • Délibération 149/17 : Convention organisation édition 2018 du forumdes entreprises LogoPDF
  • Délibération 150/17 : Avenant CAF n°2017-1 à la convention d'objectifs et de financement LogoPDF

 

Conseils communautaires année 2016

 

Conseil Communautaire du 19 janvier 2016

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
  • Délibération 1/16 : Décision modificative n°1 au budget de la Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 2/16 : Décision modificative n°1 au budget du SPANC LogoPDF

 

Conseil communautaire du 8 mars 2016

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
 
  • Délibération 3/16 : Information sur la démission d'un conseiller communautaireLogoPDF
  • Délibération 4/16 : Installation d'un conseiller communautaire LogoPDF
  • Délibération 5/16 : Modification de la composition de plusieurs commissions communautaires permanentes LogoPDF
  • Délibération 6/16 : Remplacement d'un délégué du SMIRTOM de Beaugency suite à démission LogoPDF
  • Délibération 7/16 : Remplacement d'un délégué auprès du Syndicat du Bassin du Cosson suite à démission LogoPDF
  • Délibération 8/16 : Remplacement d'un délégué auprès de l'Office de Tourisme suite à démission LogoPDF
  • Délibération 9/16 : Délibération prenant acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2016 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 10/16 : Délibération prenant acte de la tenue du Débat d'Oriantation Budgétaire (DOB) 2016 du budget annexe du SPANC LogoPDF
  • Délibération 11/16 : Délibération prenant acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2016 du budget annexe de la chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 12/16 : Délibération prenant acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2016 du budget annexe prestations de service LogoPDF
  • Délibération 13/16 : Liste des marchés passés durant l'année 2015 pour le copte de la communauté de communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 14/16 : Cession de l'atelier relais de Sennely à l'entreprise SF Automatismes LogoPDF

 

Conseil communautaire du 12 avril 2016

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérationsLogoPDF

 

  • Délibération 15/16 : Adoption du projet de Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) LogoPDF
  • Délibération 16/16 : Adoption du compte de gestion 2015 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 17/16 : Adoption du compte de gestion 2015 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 18/16 : Adoption du compte de gestion 2015 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 19/16 : Adoption du compte de gestion 2015 du budget annexe prestations de services LogoPDF
  • Délibération 20/16 : Adoption du compte administratif 2015 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 21/16 : Adoption du compte administratif 2015 du budget annexe SPANC  LogoPDF
  • Délibération 22/16 : Adoption du compte administratif 2015 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 23/16 : Adoption du compte administratif 2015 du budget annexe prestations de services LogoPDF
  • Délibération 24/16 : Affectation du résultat 2015 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 25/16 : Affectation du résultat 2015 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 26/16 : Affectation du résultat 2015 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 27/16 : Affectation du résultat 2015 du budget annexe prestations de service LogoPDF
  • Délibération 28/16 : Taxe d'habitation : abattements sur la base d'imposition des habitations principales LogoPDF
  • Délibération 29/16 : vote des taux de fiscalité 2016 LogoPDF
  • Délibération 30/16 : adoption de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2016 pour les communes du SMIRTOM de Beaugency LogoPDF
  • Délibération 31/16 : adoption de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2016 pour les communes du SMICTOM de Sologne LogoPDF
  • Délibération 32/16 : vote du budget primitif 2016 du budget principal LogoPDF
  • Délibération 33/16 : vote du budget primitif 2016 du budget annexe SPANC LogoPDF
  • Délibération 34/16 : vote du budget primitif 2016 du budget annexe ZAE Chavannerie II LogoPDF
  • Délibération 35/16 : vote du budget primitif 2016 du budget annexe prestations de services LogoPDF
  • Délibération 36/16 : versement de subventions à des associations LogoPDF
  • Délibération 37/16 : Convention de partenariat financier avec "les petits loups" LogoPDF
  • Délibération 38/16 : convention de partenariat financier avec le CILS LogoPDF
  • Délibération 39/16 : convention de partenariat financier avec l'OTSI LogoPDF
  • Délibération 40/16 : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du CCAS de La Ferté Saint-Aubin LogoPDF
 

Conseil Communautaire du 7 juin 2016 

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
 
  • Délibération 40/16 : Modification des délégués auprès du syndicat du bassin du Cosson LogoPDF
  • Délibération 41/16 : Modification des délégués auprès de l'Office de Tourisme des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 42/16 : Précision de l'intérêt communautaire de la compétence habitat LogoPDF
  • Délibération 43/16 : Adhésion à l'EPFLi LogoPDF
  • Délibération 44/16 : Schéma départemental de coopération intercommunale LogoPDF
  • Délibération 45/16 : Répartition du prélèvement FPIC 2016 LogoPDF
  • Délibération 46/16 : Admission en non valeurs LogoPDF
  • Délibération 47/16 : Durées d'amortissement des immobilisations LogoPDF

 

 

Conseil Communautaire du 7 juillet 2016

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibératrions LogoPDF

 

  • Délibération 48/16 : adoption sur le schéma de mutualisation de la communauté de communes des portes de sologne LogoPDF
  • Délibération 49/16 : convention 2016 relative à l'aide au logement temporaire pour la gestion d'aires des gens du voyage LogoPDF
  • Délibération 50/16 : fermeture du complexe aquatique - compensation sur abonements, PASS et accès annuels ou périodiques LogoPDF
  • Délibération 51/16 : résiliation du marché CC12005 relatif à la fourniture de chaleur par énergie renouvelable de l'ensemble des installations du complexe aquatique LogoPDF
  • Délibération 52/16 : zone d'activités chavannerie II - cession d'un ensemble foncier à Monsieur Meusy Pascal LogoPDF
  • Délibération 53/16 : convention relative au référencement pour l'insertion sociale des bénéficiaires du RSA LogoPDF
  • Délibération 54/16 : mise à disposition des agents du complexe aquatique LogoPDF
  • Délibération 55/16 : modification du tableau des effectifs LogoPDF
  • Délibération 56/16 : emplois saisonniers 2016 - office du tourisme de Ligny-le-Ribault LogoPDF
 
 

Conseil communautaire du 13 septembre 2016

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF
 
  • Délibération 57/16 : modification d'un délégué auprès de l'Office de Tourisme des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 58/16 : remplacement d'un délégué auprès de la commission "tourisme et culture" LogoPDF
  • Délibération 59/16 : Rapport annuel d'activité 2015 LogoPDF
  • Délibération 60/16 : composition du conseil communautaire de la communauté de communes à compter de l'intégration de Jouy-le-Potier LogoPDF
  • Délibération 61/16 : Modification des statuts LogoPDF
  • Délibération 62/16 : zone d'activités de la Chavannerie - cession d'un ensemble foncier à Messieurs Olivier et William DAVID LogoPDF
  • Délibération 63/16 : convention de servitudes avec Enendis LogoPDF
  • Délibération 64/16 : signature d'une conventionde mutualisation de service pour l'instruction des autorisations du droit des sols entre la communauté de communes des portes de sologne et la commune de Jouy-le-Potier LogoPDF
  • Délibération 65/16 : rapport annuel d'activité 2015 SMICTOM de Sologne LogoPDF
  • Délibération 66/16 : rapport annuel d'activité 2015 SMICTOM de Beaugency LogoPDF
  • Délibération 67/16 : rapport annuel d'activité 2015 du SPANC LogoPDF
  • Délibération 68/16 : convention avec la CAF pour le renouvellement des agréments des RAM fixe et itinérant. LogoPDF
  • Délibération 69/16 : mises à disposition d'agents communautaires du complexe aquatique du Cosson LogoPDF

 

Conseil communautaire du 11 octobre 2016

  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 70/16 : Convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité LogoPDF
  • Délibération 71/16 : Vacations pour l'intervention d'un psychologue dans le cadre des animations du RAM LogoPDF
  • Délibération 72/16 : Signature d'une convention de mutualisation de service pour l'instruction des autorisations du droit des sols entre la communauté de communes des Portes de Sologne et la commune de Nouan-le-Fuzelier LogoPDF
  • Délibération 73/16 : développement économique, animation du territoire : forum des entreprises de Sologne LogoPDF
  • Délibération 74/16 : Mise en place d'une autorisation de programme pour le réaménagement des locvaux techniques du complexe aquatique du Cosson LogoPDF
  • Délibération 75/16 : fermeture du complexe aquatique - compensation financière accordée aux usagers LogoPDF
  • Délibération 76/16 : Décisison modificative n°1 au budget principal LogoPDF
  • Délibération 77/16 : Décision modificative n°1 au budget annexe prestations de services LogoPDF
 
 

Conseil communautaire du 6 décembre 2016

 
  • Compte rendu sommaire LogoPDF
  • Ensemble des délibérations LogoPDF

 

  • Délibération 78/16 : définition de l'intérêt communautaire LogoPDF
  • Délibération 79/16 : dissolution du SMIRTOM de la région de Beaugency LogoPDF
  • Délibération 80/16 : autorisation budgétaire spéciale - budget principal LogoPDF
  • Délibération 81/16 : adoption des tarifs communautaires pour 2017 LogoPDF
  • Délibération 82/16 : attribution de compensation 2017 LogoPDF
  • Délibération 83/16 : avenant au marché de confection et portage des repas en liaison froide pour les personnes agées LogoPDF
  • Délibération 84/16 : attribution du marché de maitrise d'oeuvre lié à l'opération de réhabilitation/délocalisation partielle des locaux techniques du complexe aquatique de La Ferté Saint-Aubin LogoPDF
  • Délibération 85/16 : adhésion au CNASLogoPDF
  • Délibération 86/16 : mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP LogoPDF
  • Délibération 87/16 : régime indemnitaire pour le grade d'ingénieur territorial LogoPDF
  • Délibération 88/16 : modification du tableau des emplois permanents LogoPDF
  • Délibération 89/16 : mises à disposition de services entre la commune de la Ferté Saint-Aubin et la communauté de communes des Portes de Sologne - avenant n°6 LogoPDF
  • Délibération 90/16 : mise à disposition de personnel entre la commune d'Ardon et la communauté de communes des Portes de Sologne LogoPDF
  • Délibération 91/16 : tarifs du SPANC à compter de 2017 LogoPDF
  • Délibération 92/16 : modification de règlement du SPANC LogoPDF
  • Délibération 93/16 : convention d'objectifs et de financement des RAM fixe et itinérant avec la CAF LogoPDF

 

Conseils communautaires année 2015

 

 Conseil Communautaire du 20 janvier 2015

  • Compte rendu sommaire ici
  • Ensemble des délibérations ici
  • Délib. 1/15 : Changement de nom de la Communauté de Communes ici
  • Délib. 2/15 : demande de remise gracieuse du régisseur principal du Complexe aquatique ici
  • Délib. 3/15 : décision modificative budgétaire n°3 budget principal ici
  • Délib. 4/15 : décision modification budgétaire n°1 budget annexe Chavannerie II ici

 

Conseil Communautaire du 13 février 2015

  • Compte rendu sommaire ici
  • Ensemble des délibérations ici
  • Délib. 5/15 : DOB 2015 du budget principal ici
  • Délib. 6/15 : DOB 2015 du budget annexe du SPANC ici
  • Délib. 7/15 : DOB 2015 du budget annexe de la CHavannerie ici
  • Délib. 8/15 : DOB 2015 du budget annexe de prestations de services ici
  • Délib. 9/15 : subvention 2015 pour le CILS ici
  • Délib. 10/15 : liste des marchés passés en 2014 ici
  • Délib. 11/15 : constitution d'un GIP nommé centre'Achats ici
  • Délib. 12/15 : création d'un poste de technicien principal de 2ème classe ici
  • Délib. 13/15 : emploi saisonnier complexe aquatique vacances de février ici
  • Délib. 14/15 : Convention contrat enfance et jeunesse ici

 

Conseil Communautaire du 17 mars 2015

  • Compte rendu sommaire ici
  • Ensemble des délibérations ici
  • Délib. 15/15 : Compte de gestion 2014 budget principal ici
  • Délib. 16/15 : Compte de gestion 2014 budget annexe spanc ici
  • Délib. 17/15 : Compte de gestion 2014 budget annexe chavannerie II ici
  • Délib. 18/15 : Compte de gestion 2014 budget annexe prestation de service ici
  • Délib. 19/15 : Compte administratif 2014 budget principal ici
  • Délib. 20/15 : Compte administratif 2014 budget du spanc ici
  • Délib. 21/15 : Compte administratif 2014 budget chavannerie II ici
  • Délib. 22/15 : Compte administratif 2014 budget prestation de service ici
  • Délib. 23/15 : affectation du résultat 2014 du budget principal ici
  • Délib. 24/15 : affectation du résultat 2014 du budget spanc ici
  • Délib. 25/15 : affectation du résultat 2014 du budget Chavannerie II ici
  • Délib. 26/15 : affectation du résultat 2014 du budget prestation de service ici
  • Délib. 27/15 : Taux de fiscalité 2015 ici
  • Délib. 28/15 : TEOM 2015 communes du SMIRTOM Beaugency ici
  • Délib. 29/15 : TEOM 2015 communes du SMICTOM de Sologne ici
  • Délib. 30/15 : BP 2015 budget principal ici
  • Délib. 31/15 : BP 2015 budget annexe spanc ici
  • Délib. 32/15 : BP 2015 budget annexe chavannerie II ici
  • Délib. 33/15 : BP 2015 budget annexe prestation de service ici
  • Délib. 34/14 : versement de subventions à des associations ici
  • Délib. 35/15 : convention de partenariat financier les petits loups ici
  • Délib. 36/15 : convention de partenariat financier CILS ici
  • Délib. 37/15 : cession d'un terrain à la SCI Chemin de Mérignan ici
  • Délib. 38/15 : assurance statutaire ici

 

Conseil Communautaire du 21 avril 2015

Compte rendu sommaire ici

Ensemble des délibérations ici

  • Délib 39/15 : Modification des tarifs du complexe aquatique du Cosson 2015 ici
  • Délib 40/15 : Convention d'adhésion à la mission locale de l'Orléanais ici
  • Délib 41/15 : Création d'un service commun d'instruction des autorisations de droit du sol et approbation de la convention de transition avec la DDT du loiret ici
  • Délib 42/15 : Convention d'instruction des autorisations d'urbanisme entre la communauté et les Communes membres ici
  • Délib 43/15 : Modification du tableau des effectifs ici
  • Délib 44/15 : Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité au complexe aquatique ici
  • Délib 45/15 : Emplois pour accroissement saisonnier d'activité au complexe aquatique ici
  • Délib 46/15 : Mise à disposition des services communaux de la ville de La Ferté Saint-Aubin auprès de la Communauté de Communes du canton de La Ferté Saint-Aubin avenant n°5 ici

 

Conseil Communautaire du 29 juin 2015

Compte rendu sommaire ici

Ensemble des délibérations ici

  • Délib 47/15 : démission d'un conseiller communautaire ici
  • Délib 48/15 : installation d'un conseiller communautaire ici
  • Délib 49/15 : modification de la composition des commissions communautaires ici
  • Délib 50/15 : Délégués SMIRTOM ici
  • Délib 51/15 : Motion sur la préservation de l'identité communale et la proximité, pour maintenir l'activité économique et les services publics locaux ici
  • Délib 52/15 : Répartition du prélèvement FPIC 2015 ici
  • Délib 53/15 : Ligne de trésoreire 2015 auprès de la banque postale ici
  • Délib 54/15 : avenant au marché n° CC12005 de "fourniture de chaleur par énéergie renouvelable de l'ensemble des installations du complexe aquatique" dont le titulaire est la SNC Biogaz ici
  • Délib 55/15 : Entretien des installations d'assainnissement non collectif - groupement de commande entre les communautés de communes des Portes de Sologne, du Val d'Ardoux et Val Sol ici
  • Délib 56/15 : rapport d'activité 2014 du SPANC ici 
  • Délib 57/15 : modification du règlement intérrieur du SPANC ici
  • Délib 58/15 : convention pour la réalisation des contrôles de bon fonctionnement sur la communauté de communes du Val d'Ardoux ici
  • Délib 59/15 : modification de l'intérêt communautaire de la compétence actions de développement économique ici
  • Délib 60/15 : cession d'un terrain à la SNC Sologne Biogaz ici
  • Délib 61/15 : modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours du complexe aquatique ici
  • Délib 62/15 : convention de mise à disposition des équipements aquatiques au personnel communautaire ici
  • Délib 63/15 : modification des tarifs du complexe aquatique du cosson ici
  • Délib 64/15 : fermeture du complexe aquatique, compensation sur abonnements et accès périodiques ici

 

Conseil communautaire du 29 septembre 2015 :

 

Compte rendu sommaire : ici

Ensemble des délibérations : ici

  • Délib 65/15 : rapport annuel d'activité 2014 ici
  • Délib 66/15 : élargissement de la CC des Portes de Sologne - valoriser l'identité solognote du territoire dans le cadre du SDCI ici
  • Délib 67/15 : modification de la composition d'une commission communautaire permanente ici
  • Délib 68/15 : délégations du Conseil communautaire à Monsieur le Président ici
  • Délib 69/15 : subvention exceptionnelle CILS ici
  • Délib 70/15 : subvention exceptionnelle ESC natation ici
  • Délib 71/15 : adhésion au GIP RECIA ici
  • Délib 72/15 : modification du tableau des effectifs ici
  • Délib 73/15 : Prise en charge des frais de restauration dans le cadre de réunion technique ou formation sur le territoire communautaire ici
  • Délib 74/15 : Détermination des taux de promotion pour le personnel en matière d'avancement de grade ici
  • Délib 75/15 : modification du tableau des effectifs - avancements de grade 2015 ici
  • Délib 76/15 : modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'adjoint administratif au complexe aquatique ici
  • Délib 77/15 : continuité écologique : aménagements réalisés sur les ouvrages hydrauliques ici
  • Délib 78/15 : Rapport annuel d'activité 2014 SMICTOM de Sologne ici
  • Délib 79/15 : Rapport annuel d'activité 2014 SMIRTOM de Beaugency ici
  • Délib 80/15 : Convention de partenariat 2015 avec le Conseil Départemental relative au référencement pour l'insertion sociale des bénéficiaires du RSA ici
  • Délib 81/15 : Convention de financement du forum des entreprises, artisans et commerçants de Sologne ici
  • Délib 82/15 : Cession d'un terrain sur la ZA de la Chavannerie II à la SAS Guintoli ici
  • Délib 83/15 : Convention d'utilisation du complexe aquatique aec l'aubinière ici
  • Délib 84/15 : fixation des bases servant au calcul du montant minimal de cotisation foncière des entreprises ici

 

Conseil communautaire du 17 novembre 2015 :

 

Compte rendu sommaire : ici

Ensemble des délibérations : ici

  • délib 85/15 : Avis sur le projet de SDCI du département du Loiret ici
  • délib 86/15 : Avis sur le projet de SDCI du département du Loir-et-Cher ici
  • délib 87/15 : Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays Sologne Val Sud ici
  • délib 88/15 : Décision modificative n°1 au budget principal ici
  • délib 89/15 : Pret pour le financement des investissements 2015 ici
  • délib 90/15 : Création d'un poste d'adjoint administratif principal pour le service d'instruction ici
  • délib 91/15 : Adhésion au contrat groupe d'assurances statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret ici
  • délib 92/15 : Fixation du tarif des vidanges pour les installations d'assainissement non collectif ici
  • délib 93/15 : convention de l'occupation du complexe aquatique par l'association ESC natation ici
  • délib 94/15 : Avenant n°3 à la convention d'objectif de l'office de tourisme ici

 

Conseil communautaire du 15 décembre 2015 :

 

Compte rendu sommaire : ici

Ensemble des délibérations : ici

 

  • délib 95/15 : autorisation budgétaire spéciale ici
  • délib 96/15 : attributions de compensation 2016 ici
  • délib 97/15 : adoption des tarifs communautaires pour 2016 ici
  • délib 98/15 : Convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs entre le département du Loiret, la communauté de communes des Portes de Sologne et le Collège du Pré des Rois ici
  • délib 99/15 : mise à disposition des services communaux de la ville de La Ferté Saint-Aubin auprès de la communauté de communes avenant n°5 ici
  • délib 100/15 : convention d'instruction des autorisations d'urbanisme enter la communauté de communes et plusieurs communes membres de coeur de sologne ici
  • délib 101/15 : convention 2015 relative à l'aide au logement temporaire 2 pour la gestion d'aires des gens du voyage. ici

 

Historique des années antérieures

 

CONSEIL

COMMUNAUTAIRE

 DU

COMPTES RENDUS SOMMAIRES

DELIBERATIONS

20 janvier 2014 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
11 mars 2014 En téléchargement ou à feuilleter  à feuilleter
 14 avril 2014 En téléchargement ou à feuilleter  En téléchargement ou à feuilleter 
 29 avril 2014 En téléchargement ou à feuilleter  à feuilleter
 3 juin 2014 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
 26 juin 2014 En téléchargement ou à feuilleter  à feuilleter
 15 juillet 2014 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
30 septembre 2014 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
4 novembre 2014 En téléchargement ou à feuilleter à feuilleter
16 décembre 2014 En téléchargement ou à feuilleter à feuilleter

 

 

CONSEIL

COMMUNAUTAIRE

DU

COMPTES RENDUS SOMMAIRES

DELIBERATIONS

        25 janvier 2013                En téléchargement ou à feuilleter            En téléchargement ou à feuilleter       
18 mars 2013 En téléchargement ou à feuilleter à feuilleter
 12 avril 2013  En téléchargement ou à feuilleter  à feuilleter
 24 juin 2013  En téléchargement ou à feuillleter à feuilleter
 12 septembre 2013 En téléchargement ou à feuilleter à feuilleter 
 22 novembre 2013 En téléchargement ou à feuilleter à feuilleter 
 17 décembre 2013 En téléchargement ou à feuilleter  En téléchargement ou à feuilleter

 

 

CONSEIL

COMMUNAUTAIRE

 DU

COMPTES RENDUS SOMMAIRES

DELIBERATIONS

15 février 2012 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
11 avril 2012 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
26 juin 2012 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
5 juillet 2012 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
26 septembre 2012 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
24 octobre 2012 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
14 novembre 2012 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
21 décembre 2012 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter

 

 

CONSEIL

COMMUNAUTAIRE

 DU

COMPTES RENDUS SOMMAIRES

DELIBERATIONS

   9 février 2011

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   6 avril 2011

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28 avril 2011

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15 juin 2011

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20 septembre 2011

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7 novembre 2011

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16 décembre 2011

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CONSEIL

COMMUNAUTAIRE

 DU

COMPTES RENDUS SOMMAIRES DELIBERATIONS
   20 janvier 2010 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
    9 mars 2010 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
   14 avril 2010 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
    8 juin 2010 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
   14 septembre 2010 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter
   29 septembre 2010 En téléchargement ou à feuilleter En téléchargement ou à feuilleter

   17 novembre 2010

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    16 décembre 2010

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Cartographie

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